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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 28 AVRIL 2000
23 délibérations


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Etude de requalification du boulevard de France Convention avec la Caisse des Dépôts et Consignations

Délibération N°2 DDU 00.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Dossier d'autorisation "loi sur l'eau" à Kervouyec

Délibération N°3 DDU 00.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Avenant à la convention entre la ville de Quimper, le Centre Communal d'Action Sociale et le Comité des Oeuvres Sociales du personnel communal

Délibération N°1 DRH 00.4 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Travaux d'adaptation des pompes de refoulement - Usine de Kernisy Appel d'offres

Délibération N°1 DVE 00.4 - Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001)

Installation classée pour la protection de l'environnement Demande d'autorisation d'exploiter un élevage avicole au lieu-dit Ty ar Gosveil en Clohars-....

Délibération N°2 DVE 00.4 - Rapporteur Michel PAUGAM

Installation classée pour la protection de l'environnement Régularisation d'un élevage de volailles et de vaches laitières au lieu-dit Seznec en Plogo....

Délibération N°3 DVE 00.4 - Rapporteur Michel PAUGAM

Cimetière de Penhars - Appels d'offres

Délibération N°1 EV 00.4 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Question orale Aménagement du site de la Glacière-Providence

Délibération N°1 QO 00.4 - Rapporteur Christian LE BIHAN

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Dernière mise à jour le 29/06/2022