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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 25 FÉVRIER 2000
23 délibérations



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Construction de la nouvelle maison pour tous de Penhars

Délibération N°1 DBCM 00.2 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Lancement d'appels d'offres de travaux d'entretien dans des bâtiments communaux

Délibération N°2 DBCM 00.2 - Rapporteur Michel PAUGAM

Taux de fiscalité 2000

Délibération N°1 DBF 00.2 - Rapporteur Marc ANDRO

OPAC de Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt

Délibération N°2 DBF 00.2 - Rapporteur Marc ANDRO

Convention ville de Quimper/conseil général relative au règlement du solde 1999 du contingent d'aide sociale

Délibération N°3 DBF 00.2 - Rapporteur Marc ANDRO

Avenant au marché de mobilier passé avec la société B.C.I. pour la bibliothèque d'Ergué-Armel

Délibération N°1 DDECT 00.2 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

XIVe stage international de cuivres de Quimper - Tarifs 2000

Délibération N°2 DDECT 00.2 - Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001)

Contrat Educatif Local - Convention avec l'Etat

Délibération N°1 DDSEE 00.2 - Rapporteur André PAUBERT

Association du centre d'animation "Les Abeilles" - Subvention de fonctionnement

Délibération N°2 DDSEE 00.2 - Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001)

Projet de carte scolaire 2000-2001

Délibération N°3 DDSEE 00.2 - Rapporteur André PAUBERT

Projet de classement de voie dans le domaine public routier communal de l'allée François Kerbourc'h

Délibération N°1 DDU 00.2 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Avis sur le projet de P.O.S. de la commune de Gouesnac'h

Délibération N°2 DDU 00.2 - Rapporteur André QUENTEL (mandat 1995-2001)

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 00.2 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Participation de la ville au financement des études du contournement nord-ouest de Quimper

Délibération N°1 DVE 00.2 - Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001)

Fourniture d'émulsion de bitume - Avenant n° 1 au marché n° 510.99.02 notifié le 2/06/99

Délibération N°2 DVE 00.2 - Rapporteur Michel PAUGAM

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Dernière mise à jour le 29/06/2022