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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 25 FÉVRIER 2000
23 délibérations



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Dossier de demande d’autorisation d’exploiter une installation classée - Société Saupiquet - ZI de Kergolvez à Quimper - Autorisation d’exploiter un a....

Délibération N°3 DVE 00.2 - Rapporteur Michel PAUGAM

Dossier de demande d’autorisation d’exploiter une installation classée - Société “ Point P Barbe ” - ZI de l’Hippodrome à Quimper

Délibération N°4 DVE 00.2 - Rapporteur Michel PAUGAM

Droits de stationnement - Tarifs 2000

Délibération N°5 DVE 00.2 - Rapporteur Michel PAUGAM

Statuts de la communauté d'agglomération - Modification

Délibération N°1 SG 00.2 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Transports urbains - Clôture des comptes de l'exercice 1999 - Convention ville de Quimper/CTUAQ

Délibération N°2 SG 00.2 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Cessions gratuites - Rue François Le Roy - Coat Nescop

Délibération N°3 SG 00.2 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Echange et cession de terrains - Rue Descartes

Délibération N°4 SG 00.2 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Convention d’occupation - France Télécom - Château d’eau de Kerlagatu

Délibération N°5 SG 00.2 - Rapporteur André QUENTEL (mandat 1995-2001)

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Dernière mise à jour le 29/06/2022