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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 28 JANVIER 2000
35 délibérations



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Réfection de l'étanchéité de divers bâtiments communaux - Appel d'offres

Délibération N°2 DBCM 00.1 - Rapporteur Michel PAUGAM

Accueil du public et gestion des accès en mairie-centre - Appels d'offres pour l'installation d'un système de contrôle d'accès

Délibération N°3 DBCM 00.1 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Acquisition de véhicules et matériels - Appels d'offres

Délibération N°4 DBCM 00.1 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Budget primitif 2000

Délibération N°1 DBF 00.1 - Rapporteur Marc ANDRO

Abattoir municipal - Délégation de service public - Convention d'affermage avec la SOCABAQ

Délibération N°2 DBF 00.1 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

OPAC de Quimper Cornouaille Garanties d’emprunts - Renégociation

Délibération N°3 DBF 00.1 - Rapporteur Marc ANDRO

Transfert de garanties d'emprunts Association IBEP/Fondation de la Salle

Délibération N°4 DBF 00.1 - Rapporteur Marc ANDRO

S.C.I. du Cap Vert - Avenant au contrat de crédit-bail

Délibération N°1 DDECT 00.1 - Rapporteur Jean-Hervé BIZIEN (Mandat 1995-2001)

Réseau des villes moyennes de Bretagne Convention relative à la mise en oeuvre du programme NTIC

Délibération N°2 DDECT 00.1 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Avenant à la convention entre la ville de Quimper et l’association Compagnie Patrick Le Doaré

Délibération N°3 DDECT 00.1 - Rapporteur Denise CARIOU

Exonération d’inscription à l’école de musique

Délibération N°4 DDECT 00.1 - Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001)

Avenant au marché de transport de l’exposition impressionnistes et néo-impressionnistes en Bretagne

Délibération N°5 DDECT 00.1 - Rapporteur André QUENTEL (mandat 1995-2001)

Etablissements d'enseignement sous contrat d'association - Participation de la ville en 2000

Délibération N°1 DDSEE 00.1 - Rapporteur André PAUBERT

Sports collectifs de niveau national - Subventions

Délibération N°2 DDSEE 00.1 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Illumination de la cathédrale Saint-Corentin, de la sacristie et du musée départemental breton - Appel d'offres

Délibération N°1 DDU 00.1 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022