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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 28 JANVIER 2000
35 délibérations



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Classement dans le domaine public routier communal de l'avenue de la Plage des Gueux, du boulevard de Creac'h Gwen (3ème tronçon), des rues Bernard Gu....

Délibération N°2 DDU 00.1 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Dénominations de voies

Délibération N°3 DDU 00.1 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

Plan de formation - Conventions

Délibération N°1 DRH 00.1 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Logements de fonction des agents de salubrité exerçant les fonctions de gardien fossoyeur

Délibération N°2 DRH 00.1 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Modification du tableau des emplois

Délibération N°3 DRH 00.1 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Conseil d’établissement du foyer Kéraman de L’A.P.F. - Désignation d’un représentant de la ville

Délibération N°1 DS 00.1 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

Contournement nord-ouest de Quimper

Délibération N°1 DVE 00.1 - Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001)

Travaux sur la voirie communale Rue de la Tour d'Auvergne et route des Châteaux - Appels d'offres

Délibération N°2 DVE 00.1 - Rapporteur Michel PAUGAM

Nouvelle mise en place de la carte "S" Convention

Délibération N°3 DVE 00.1 - Rapporteur Michel PAUGAM

Convention pour le raccordement de la commune de Plonéis sur le réseau d’eaux usées de la ville de Quimper

Délibération N°4 DVE 00.1 - Rapporteur Michel PAUGAM

Restructuration du réseau d’eaux usées - Appels d'offres

Délibération N°5 DVE 00.1 - Rapporteur Michel PAUGAM

Travaux d’étanchéité - Réservoir de Coat Ligavan - Appel d'offres

Délibération N°6 DVE 00.1 - Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001)

Installations classées pour la protection de l’environnement Régularisation d’un élevage de 168 820 poules pondeuses et de 100 000 poulettes, situé au....

Délibération N°7 DVE 00.1 - Rapporteur Michel PAUGAM

Modification du règlement municipal des cimetières

Délibération N°1 EV 00.1 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Création d'un terrain de football au Corniguel - Appel d'offres

Délibération N°2 EV 00.1 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

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Dernière mise à jour le 29/06/2022