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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 13 NOVEMBRE 1998
26 délibérations



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Restructuration et extension du groupe scolaire Léon Goraguer

Délibération N°1 DBCM 98.9 - Rapporteur André PAUBERT

Prise en compte de l'euro dès 1999

Délibération N°1 DBF 98.9 - Rapporteur Marc ANDRO

Subventions 1998 Développement économique

Délibération N°1 DDECT 98.9 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Mobilier et matériel pour le Théâtre de Cornouaille Appel d'offres

Délibération N°2 DDECT 98.9 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

Manifestations pour l'ouverture du Théâtre de Cornouaille Remboursement de frais à l'ADC

Délibération N°3 DDECT 98.9 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

Demandes de subventions à la DRAC Ecole des beaux-arts - Ecole de musique

Délibération N°4 DDECT 98.9 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

Subventions 1998 Développement culturel

Délibération N°5 DDECT 98.9 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

Aménagement du rythme de vie des enfants

Délibération N°1 DDSEE 98.9 - Rapporteur Denise CARIOU

Convention entre la ville de Quimper et la caisse des écoles publiques de Quimper

Délibération N°2 DDSEE 98.9 - Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001)

Subventions 1998 Enseignement - Formation

Délibération N°3 DDSEE 98.9 - Rapporteur André PAUBERT

Antenne crèche familiale du secteur de Kerfeunteun Convention de location

Délibération N°4 DDSEE 98.9 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Subventions 1998 Petite enfance

Délibération N°5 DDSEE 98.9 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Subventions 1998 Développement socio-éducatif

Délibération N°6 DDSEE 98.9 - Rapporteur Jeannine PENNANEACH (Mandat 1995-2001)

Subventions 1998 Développement sportif

Délibération N°7 DDSEE 98.9 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Réhabilitation de l'îlot des Gentilshommes - Lancement des appels d'offres

Délibération N°1 DDU 98.9 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022