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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 13 NOVEMBRE 1998
26 délibérations


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Extension de réseaux basse tension, P.T.T. et éclairage public

Délibération N°2 DDU 98.9 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Modification du Plan d'Aménagement de Zone de la Zone d'Aménagement Concerté de Prat-ar-Rouz

Délibération N°3 DDU 98.9 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Classement définitif dans le domaine public routier communal

Délibération N°4 DDU 98.9 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Emplois-jeunes

Délibération N°1 DRH 98.9 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Fonds de solidarité pour le logement Participation 1998

Délibération N°1 DS 98.9 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

Subventions 1998 Action sociale et solidarité

Délibération N°2 DS 98.9 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

Services de l'eau et de l'assainissement de la ville de Quimper Etat des lieux - Diagnostic Information du conseil municipal

Délibération N°1 SG 98.9 - Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001)

Subventions 1998 Relations publiques

Délibération N°2 SG 98.9 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Délégation du conseil municipal au maire Autorisation d'ester en justice

Délibération N°3 SG 98.9 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Cession de terrain - Rue de la Villemarqué

Délibération N°4 SG 98.9 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Cession gratuite - Chemin du Mouliouen

Délibération N°5 SG 98.9 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022