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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 16 OCTOBRE 1998
32 délibérations



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Réalisation et diffusion du journal municipal Marchés sur appel d'offres ouvert

Délibération N°1 CAB 98.8 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

Demande d'exonération de droits de location de salle Salle du Chapeau Rouge - Al Leur Nevez

Délibération N°1 DBCM 98.8 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Décision modificative n° 3

Délibération N°1 DBF 98.8 - Rapporteur Marc ANDRO

Indemnité de conseil au receveur

Délibération N°2 DBF 98.8 - Rapporteur Marc ANDRO

Remboursement de frais à Quimper-communauté

Délibération N°3 DBF 98.8 - Rapporteur Marc ANDRO

Créances irrécouvrables

Délibération N°4 DBF 98.8 - Rapporteur Marc ANDRO

OPAC de Quimper-Cornouaille Garantie d'emprunt

Délibération N°5 DBF 98.8 - Rapporteur Marc ANDRO

OPAC de Quimper-Cornouaille Garanties d'emprunts - Renégociation

Délibération N°6 DBF 98.8 - Rapporteur Marc ANDRO

Le Foyer d'Armor Garanties d'emprunts - Renégociation

Délibération N°7 DBF 98.8 - Rapporteur Marc ANDRO

Vente d'un terrain zone de Kéradennec à la S.C.I. BOLEB

Délibération N°1 DDECT 98.8 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Vente d'un terrain à la société Bretagne Viande

Délibération N°2 DDECT 98.8 - Rapporteur Jean-Pol CAVALIN (Mandat 1995-2001)

Convention avec la Technopole Quimper Cornouaille pour l'exploitation du médiacentre

Délibération N°3 DDECT 98.8 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Subvention à la fédération régionale de Sauvegarde du Patrimoine Religieux en Vie (SPREV

Délibération N°4 DDECT 98.8 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

Etude de restauration de l'orgue de la chapelle Saint-Athanase de l'hôpital Goumelen

Délibération N°5 DDECT 98.8 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

Convention ville/CAF/ALVAC

Délibération N°6 DDECT 98.8 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

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Dernière mise à jour le 29/06/2022