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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 16 OCTOBRE 1998
32 délibérations


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Actions culturelles concertées en milieu scolaire et périscolaire

Délibération N°7 DDECT 98.8 - Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001)

Achat du tableau de Robert Delaunay, “ Breton et Bretonne dans un paysage ” Autorisation d'achat

Délibération N°8 DDECT 98.8 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Personnel Centre d'Art Contemporain

Délibération N°9 DDECT 98.8 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

Z.A.C. de Ty Bos Viabilisation et commercialisation de la seconde tranche

Délibération N°1 DDU 98.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 98.8 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Contrat local de sécurité de la ville de Quimper

Délibération N°1 DS 98.8 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Plan Local d'Insertion par l'Economique Convention spécifique Fonds social européen

Délibération N°2 DS 98.8 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

Poste de relèvement des eaux usées Parking de l'embarcadère - Quai Neuf / Quai de l'Odet

Délibération N°1 DVE 98.8 - Rapporteur Michel PAUGAM

Valorisation agricole des boues de la station d'épuration du Corniguel

Délibération N°2 DVE 98.8 - Rapporteur Michel PAUGAM

Exonération partielle de la redevance d'occupation du domaine public

Délibération N°3 DVE 98.8 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Installations classées pour la protection de l'environnement Régularisation et extension d'un élevage porcin - GAEC Tanguy "Kerradennec" à Plonéis

Délibération N°4 DVE 98.8 - Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001)

Installations classées pour la protection de l'environnement Création d'un élevage de volailles de chair - Régularisation d'un élevage porcin Monsieur....

Délibération N°5 DVE 98.8 - Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001)

Transports urbains Avenant n° 3 à la convention ville/CTUAQ Réduction du temps de travail - Evolution de l'offre et de la demande contractuelles

Délibération N°1 SG 98.8 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Service de transport des personnes à mobilité réduite Approbation des comptes 1997

Délibération N°2 SG 98.8 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Convention d'occupation du domaine public - Stade de Penvillers - TDF

Délibération N°3 SG 98.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022