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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 18 SEPTEMBRE 1998
44 délibérations



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Extension de la maison des associations

Délibération N°1 DBCM 98.7 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

Réaménagement d'un bâtiment à l'école Ferdinand Buisson

Délibération N°2 DBCM 98.7 - Rapporteur André PAUBERT

Avenant au marché de maintenance des installations de chauffage des équipements communaux

Délibération N°3 DBCM 98.7 - Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001)

Demande d'exonération de droits de location de salles Festival Insolent - ATAF - Eostiged ar Stangala

Délibération N°4 DBCM 98.7 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Restructuration du réseau des postes comptables en résidence à Quimper

Délibération N°1 DBF 98.7 - Rapporteur Marc ANDRO

Dotation de solidarité urbaine 97 - Utilisation des fonds versés

Délibération N°2 DBF 98.7 - Rapporteur Marc ANDRO

Société d'Aménagement du Finistère (SAFI) Rapport annuel 1997

Délibération N°3 DBF 98.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Société d'Economie Mixte pour l'Aménagement et l'Equipement de la Bretagne (SEMAEB) Rapport annuel 1997

Délibération N°4 DBF 98.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

OPAC de Quimper-Cornouaille Garantie d'emprunt

Délibération N°5 DBF 98.7 - Rapporteur Marc ANDRO

Rapport d'activité 1997 de l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Quimper Cornouaille

Délibération N°6 DBF 98.7 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Retrait de la ville de Quimper du syndicat mixte de la base littorale de nature et loisirs de Combrit-Ile-Tudy

Délibération N°7 DBF 98.7 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Vente d'un terrain à la société N.I.S.

Délibération N°1 DDECT 98.7 - Rapporteur Jean-Pol CAVALIN (Mandat 1995-2001)

Vente d'un terrain zone du Guélen à la société LIMA

Délibération N°2 DDECT 98.7 - Rapporteur Léone GORAGUER (Mandat 1995-2001)

Adhésion de la ville de Quimper au club national des réseaux de villes

Délibération N°3 DDECT 98.7 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Projet d'école d'ingénieurs Subvention exceptionnelle à l'IFRIA Bretagne

Délibération N°4 DDECT 98.7 - Rapporteur Bernard POIGNANT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022