• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 27 MARS 1998
30 délibérations



Page 1/2
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Rétrocession d'un terrain par l'OPAC ZAC de Prat-ar-Rouz

Délibération N°1 AI 98.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Cession gratuite d'un terrain - Route de Brest

Délibération N°2 AI 98.3 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Mise à disposition d'un local à une association de lutte contre le chômage Agir ensemble contre le chômage

Délibération N°3 AI 98.3 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

Aménagement de la bibliothèque d'Ergué-Armel

Délibération N°1 DBCM 98.3 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Chapelle de Menfoues - Restauration du mobilier

Délibération N°2 DBCM 98.3 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Lancement d'un appel d'offres pour l'acquisition d'une balayeuse aspiratrice

Délibération N°3 DBCM 98.3 - Rapporteur Michel PAUGAM

Mise à disposition de salles à titre gratuit Pavillon du parc de Penvillers - Diwan, MPT d'Ergué-Armel, Cyclo-randonneurs de Cornouaille Salle du Chap....

Délibération N°4 DBCM 98.3 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Répartition des subventions 1998

Délibération N°1 DBF 98.3 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Opération pluriannuelle de revitalisation du commerce et de l'artisanat du centre ville de Quimper Deuxième tranche

Délibération N°1 DDECT 98.3 - Rapporteur Danièle GORAGUER (Mandat 1995-2001)

Z.A.C. de Kergonan Construction d'un bâtiment relais

Délibération N°2 DDECT 98.3 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Service départemental des douanes Renouvellement

Délibération N°3 DDECT 98.3 - Rapporteur Jean-Pol CAVALIN (Mandat 1995-2001)

Participations aux frais engagés par l'ADC

Délibération N°4 DDECT 98.3 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

Exposition Elie Fréron - Tarifs

Délibération N°5 DDECT 98.3 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

Convention d'entretien des lycées publics et EREA - Avenant n° 12

Délibération N°1 DDSEE 98.3 - Rapporteur Denise CARIOU

Aménagement du temps de l'enfant Convention Ville / CAF

Délibération N°2 DDSEE 98.3 - Rapporteur André PAUBERT

[1] 2

Dernière mise à jour le 29/06/2022