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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 27 MARS 1998
30 délibérations



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Prestation de service pour l'accueil des enfants dans les haltes-garderies municipales Convention Ville / CAF

Délibération N°3 DDSEE 98.3 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Prestation de service pour l'accueil des enfants dans les crèches municipales Conventions Ville / CAF

Délibération N°4 DDSEE 98.3 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Education physique et sportive à l'école Convention de partenariat Ville / Inspection de l'Education nationale

Délibération N°5 DDSEE 98.3 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Anneau cycliste - Appellation

Délibération N°6 DDSEE 98.3 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Projet d'ouverture à l'urbanisation de la zone NAa du Moustoir

Délibération N°1 DDU 98.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Convention "Ville-OPAC"

Délibération N°2 DDU 98.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Convention ville de Quimper / Comité pour l'Habitat des Jeunes

Délibération N°1 DS 98.3 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Convention concernant le traitement d'eaux usées avec le syndicat de Clohars-Fouesnant

Délibération N°1 DVE 98.3 - Rapporteur Michel PAUGAM

Convention de rejets d'eaux résiduaires entre la ville de Quimper et la S.A. Filet Bleu

Délibération N°2 DVE 98.3 - Rapporteur Michel PAUGAM

Extension de la capacité de l'installation de distribution de liquide inflammable et modification du système de distribution - S.A. Kervilly zone de G....

Délibération N°3 DVE 98.3 - Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)

Installation classée pour la protection de l'environnement - Régularisation d'un élevage porcin - GAEC de Kerguinos - Quimper

Délibération N°4 DVE 98.3 - Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001)

Contrat de ville Programmation 1998

Délibération N°1 SG 98.3 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

Délégation confiée au maire en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales et de la délibération du 3 juillet ....

Délibération N°2 SG 98.3 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Remplacement d'un conseiller municipal démissionnaire dans les diverses instances

Délibération N°3 SG 98.3 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Voeu pour la modification du mode de scrutin des élections sénatoriales

Délibération N°1 VM 98.3 - Rapporteur Bernard POIGNANT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022