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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 27 FÉVRIER 1998
24 délibérations



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Transfert de propriété à l'Etat du pôle universitaire Pierre Jakez Hélias

Délibération N°1 AI 98.2 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Cessions gratuites de terrains Allée G. Macé - Voie Romaine - J. Hardouin Mansart

Délibération N°2 AI 98.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Lancement d'appel d'offres pour l'extension de l'école maternelle de Kervilien

Délibération N°1 DBCM 98.2 - Rapporteur André PAUBERT

Achat de divers matériels

Délibération N°2 DBCM 98.2 - Rapporteur Michel PAUGAM

Lancements d'appels d'offres pour l'entretien des bâtiments communaux

Délibération N°3 DBCM 98.2 - Rapporteur Michel PAUGAM

Demandes de mise à disposition de la salle du Chapeau Rouge à titre gratuit Mederien Penhars - Bagad Ar Re Goz - Association Cornouaille-Québec - CODE....

Délibération N°4 DBCM 98.2 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Taux de fiscalité 1998

Délibération N°1 DBF 98.2 - Rapporteur Marc ANDRO

Cession d'actions de la SAFI

Délibération N°2 DBF 98.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Garantie d'emprunt - OPAC Quimper-Cornouaille - Renégociation

Délibération N°3 DBF 98.2 - Rapporteur Marc ANDRO

SAFI Rapport de gestion 1996

Délibération N°4 DBF 98.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Taxe sur les spectacles Exonération

Délibération N°5 DBF 98.2 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

Vente d'un terrain à Keradennec

Délibération N°1 DDECT 98.2 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Acquisition de matériel pour l'ouverture du Théâtre de Cornouaille Demande de subvention

Délibération N°2 DDECT 98.2 - Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001)

Subvention complémentaire à la caisse des écoles publiques

Délibération N°1 DDSEE 98.2 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Centre de loisirs "La Cascade"- Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales

Délibération N°2 DDSEE 98.2 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

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Dernière mise à jour le 29/06/2022