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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 27 FÉVRIER 1998
24 délibérations



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Subventions sportives Sport collectif de niveau national (Quimper-Volley, Amicale laïque de Quimper, Stade Quimpérois 2000) Club de Canoë Kayak de Qui....

Délibération N°3 DDSEE 98.2 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Travaux d'aménagement des espaces extérieurs du secteur de la place d'Ecosse

Délibération N°1 DDU 98.2 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

Classement dans le domaine public routier communal de diverses parcelles

Délibération N°2 DDU 98.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Projet de classement des voies dans le domaine public routier communal de la rue Robert Schuman (2ème tronçon)

Délibération N°3 DDU 98.2 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

Attribution de logements de fonction aux agents de salubrité exerçant les fonctions de gardien fossoyeur

Délibération N°1 DRH 98.2 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Plan Local d'Insertion par l'Economique Conventions 1998

Délibération N°1 DS 98.2 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

Restauration du réservoir d'eau de Saint-Charles

Délibération N°1 DVE 98.2 - Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001)

Autorisation d'exploiter un atelier de préparation et de conservation de viandes de volailles par congélation

Délibération N°2 DVE 98.2 - Rapporteur Michel PAUGAM

Acquisition de matériel micro-informatique Appel d'offres

Délibération N°1 SG 98.2 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

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Dernière mise à jour le 29/06/2022