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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 6 JUIN 1997
36 délibérations



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Acquisition de l'ancien site de l'ensemble scolaire Sainte-Anne rue des Douves

Délibération N°1 AI 97.5 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Location 49, route de Brest

Délibération N°2 AI 97.5 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Aménagement carrefour bd des Frères Maillet/route de Brest Echange de Terrains

Délibération N°3 AI 97.5 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

Centre hospitalier - Reconduction du bail locaux cuisine centrale

Délibération N°4 AI 97.5 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Incendie groupe scolaire E. Michelet - Indemnisation

Délibération N°5 AI 97.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Relogement de l'association Objectif emploi

Délibération N°6 AI 97.5 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Compte administratif 1996

Délibération N°1 DBF 97.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Compte de gestion 1996

Délibération N°2 DBF 97.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Mesures fiscales 1998

Délibération N°3 DBF 97.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Renouvellement ligne de trésorerie

Délibération N°4 DBF 97.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Garanties d'emprunts OPAC de Quimper-Cornouaille

Délibération N°5 DBF 97.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Garantie d'emprunt - Hôtel social

Délibération N°6 DBF 97.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Transfert des équipements et services à Quimper-communauté

Délibération N°7 DBF 97.5 - Rapporteur Marc ANDRO

Rénovation d'enseignes et de vitrines (FISAC

Délibération N°1 DDECT 97.5 - Rapporteur Léone GORAGUER (Mandat 1995-2001)

Société Atlantique Composite - Renouvellement du bail

Délibération N°2 DDECT 97.5 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

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Dernière mise à jour le 29/06/2022