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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 6 JUIN 1997
36 délibérations



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ZAC de Prat Ar Rouz Création d'un lotissement communal

Délibération N°2 DDU 97.5 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 97.5 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Associations droits de l'homme et solidarité internationale - Subventions 1997

Délibération N°1 DS 97.5 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Programme économies d'eau - Convention avec l'OPAC

Délibération N°1 DVE 97.5 - Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001)

Avenants aux contrats des déchetteries de Kerjéquel et de la Métairie Neuve

Délibération N°2 DVE 97.5 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Navette centre ville - Marché négocié

Délibération N°1 SG 97.5 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)

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Dernière mise à jour le 29/06/2022