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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Voeux et motions (VM)
26 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL DE QUIMPER RELATIF À LA CRÉATION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE BRETAGNE

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 VM 08.2 du 22 février 2008

VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL DE QUIMPER RELATIF AUX PÔLES D'INSTRUCTION

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 VM 07.9 du 16 novembre 2007

PROPOSITION DE VOEU DÉPOSÉE PAR LES ÉLUS DE LA GAUCHE SOCIALISTE, COMMUNISTE, DÉMOCRATE DU CENTRE

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°1 VM 07.5 du 15 juin 2007

VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL SUR L'AÉROPORT DE NOTRE DAME DES LANDES

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 VM 06.9 du 17 novembre 2006

VOEU RÉALISATION DE LA LIGNE À GRANDE VITESSE BRETAGNE/PAYS DE LOIRE ENQUÊTE PUBLIQUE - 1ER JUIN AU 17 JUILLET 2006

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 VM 06.6 du 7 juillet 2006

PROPOSITION DE VOEU DE M RAINERO

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 VM 05.10 du 16 décembre 2005

VOEU SUR LES TRANSPORTS FERROVIAIRES

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 VM 05.7 du 23 septembre 2005

VOEU DE LA MUNICIPALITÉ EN FAVEUR DE LA LIBÉRATION DES OTAGES

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 VM 05.2 du 25 février 2005

VOEU DE LA MUNICIPALITÉ CONTRE LE RACISME ET L'ANTISÉMITISME

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°2 VM 05.2 du 25 février 2005

VOEU EXPRIMÉ PAR LE CONSEIL MUNICIPAL SUR LES OTAGES EN IRAK

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 VM 04.7 du 24 septembre 2004

VOEU PROPOSÉ PAR L'OPPOSITION RELATIF AU MAINTIEN DES MOYENS DANS L'ENSEIGNEMENT ET LA RECHERCHE

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°1 VM 04.2 du 27 février 2004

VOEU PROPOSÉ PAR L'OPPOSITION SOUTIEN AUX INTERMITTENTS DU SPECTACLE

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 VM 03.10 du 19 décembre 2003

VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL DE QUIMPER SUR L'AMÉNAGEMENT FERROVIAIRE (T.G.V.)

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 VM 03.9 du 21 novembre 2003

VOEU RELATIF AUX CONSÉQUENCES DU PROJET DE LOI PERMETTANT AUX COLLECTIVITÉS LOCALES QUI LE SOUHAITENT D'INSTITUER UN PÉAGE SUR VOIES EXPRESS

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°2 VM 03.9 du 21 novembre 2003

VOEU PROPOSÉ PAR L'OPPOSITION SUR LES ASSOCIATIONS DE JEUNESSE ET D'ÉDUCATION POPULAIRE

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°3 VM 03.9 du 21 novembre 2003

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Dernière mise à jour le 29/06/2022