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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Voeux et motions (VM)
26 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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VOEU PROPOSÉ PAR MME CARIOU ET M. LE BIGOT

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 VM 03.7 du 26 septembre 2003

PROPOSITION DE VOEU DÉPOSÉE PAR MME CARIOU ET M LE BIGOT

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 VM 03.6 du 4 juillet 2003

VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL DE QUIMPER SUR L'AMÉNAGEMENT FERROVIAIRE (T.G.V.)

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 VM 03.3 du 28 mars 2003

VOEU PROPOSÉ PAR L'OPPOSITION SUR L'ALLOCATION PERSONNALISÉE D'AUTONOMIE (A.P.A.)

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°2 VM 03.3 du 28 mars 2003

MAINTIEN DE LA SUCCURSALE DE LA BANQUE DE FRANCE DE QUIMPER

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 VM 03.2 du 28 février 2003

VOEU EN FAVEUR DE LA LIBÉRATION D'INGRID BETANCOURT

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 VM 03.1 du 31 janvier 2003

PROPOSITION DE VOEU CONCERNANT LE TGV BRETAGNE-PAYS-DE-LA-LOIRE

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 VM 02.8 du 18 octobre 2002

VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL PROPOSÉ PAR L'OPPOSITION

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 VM 02.3 du 22 mars 2002

ECOLE DIWAN

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°1 VM 01.10 du 16 novembre 2001

VOEU POUR L'IMPLANTATION D'UN CENTRE DE FORMATION DES MAÎTRES BILINGUES À QUIMPER

Rapporteur Maryse COLIN - Délibération N°1 VM 01.6 du 8 juin 2001

VOEU DROIT DE VOTE POUR LES RÉSIDENTS ÉTRANGERS AUX ÉLECTIONS MUNICIPALES

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 VM 01.5 du 4 mai 2001

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Dernière mise à jour le 29/06/2022