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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Dominique SCOARNEC
33 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Constitution d'une servitude de passage de canalisation avenue Marguerite Fayou au profit de monsieur Denis

Délibération N°4 DDU 14.6 - Séance du 11 juillet 2014

Convention de mise à disposition du jardin du musée dit jardin de l'Evêché

Délibération N°3 DPAJ 14.6 - Séance du 11 juillet 2014

Association des Vitrines de Quimper - Demande de subvention

Délibération N°1 MGP 14.4 - Séance du 6 juin 2014

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Dernière mise à jour le 29/06/2022