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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Dominique SCOARNEC
33 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Constitution de servitudes de passage de canalisations rue de Bel Air

Délibération N°21 - DDU - Séance du 4 février 2016

Ouvertures dominicales 2016 des concessions automobiles quimpéroises

Délibération N°41 - DECO - Séance du 10 décembre 2015

Ouvertures dominicales 2015 et 2016 des commerces de détail

Délibération N°40 - DECO - Séance du 10 décembre 2015

Soutien au commerce

Délibération N°39 - DECO - Séance du 10 décembre 2015

Cession à madame Samaison et monsieur Penvern ainsi qu'à madame et monsieur Massé de deux emprises au lieudit Toul Sable

Délibération N°7 - DDU - Séance du 6 novembre 2015

Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme

Délibération N°13 - DBM - Séance du 2 octobre 2015

Vente par adjudication des propriétés communales situées 63 rue de la Providence et 22 rue des Réguaires

Délibération N°6 - DDU - Séance du 9 juillet 2015

Actualisation des tarifs 2015 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure

Délibération N°5 - DDU - Séance du 5 juin 2015

Travaux d'effacement de réseaux aériens

Délibération N°4 - DDV - Séance du 30 avril 2015

Acquisition d'une emprise auprès de la SCI Jacuz - Route de Cuzon

Délibération N°3 - DDU - Séance du 20 mars 2015

Soutien au commerce

Délibération N°45 - MGP - Séance du 12 décembre 2014

Modification des statuts du S.D.E.F. (Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère) (DDV)

Délibération N°8 - DDV - Séance du 7 novembre 2014

Marché de la céramique - Exonération du droit de place (DDV)

Délibération N°9 - DDV - Séance du 7 novembre 2014

Marché pour la maintenance et le nettoyage des sanitaires publics de la ville de Quimper - Avenant n° 1

Délibération N°2 DENV 14.7 - Séance du 26 septembre 2014

Soutien aux associations de commerçants pour l'organisation des nocturnes du vendredi

Délibération N°1 MGP 14.7 - Séance du 26 septembre 2014

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Dernière mise à jour le 29/06/2022