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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Jean-Marc QUINIOU
45 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Réalisation de travaux de réseaux d'eau potable, d'eaux usées, d'eaux pluviales et de défense incendie - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°21 - DENV - Séance du 10 novembre 2016

Demande de subventions 2016 - Environnement

Délibération N°20 - DENV - Séance du 10 novembre 2016

Travaux communaux et communautaires d'espaces verts Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°22 - DEV - Séance du 10 novembre 2016

Opération d'aménagement du cœur de quartier de Kermoysan Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité

Délibération N°15 - DGST - Séance du 10 novembre 2016

Cession à madame et monsieur Larreur d'une emprise Rue de Kerivoal

Délibération N°6 - DDU - Séance du 6 novembre 2015

Installation classée pour la protection de l'environnement - Enregistrement d'un élevage porcin de 1920 porcs charcutiers - Lieu-dit Ty Hor sur la commune de Plogonnec

Délibération N°10 - DENV - Séance du 2 octobre 2015

Convention de servitudes ERDF Pôle Max Jacob - Lieu-dit Croaz Caer

Délibération N°7 - DDU - Séance du 9 juillet 2015

Création d'un groupement de commandes pour la réalisation des travaux d'élagage et de fauchage

Délibération N°12 - DEV - Séance du 9 juillet 2015

Acquisition auprès de madame Marcillac - allée de Ker Anna

Délibération N°11 - DDU - Séance du 5 juin 2015

Désaffection du chemin rural de Kernugen Vihan en vue de son aliénation

Délibération N°1 - DDU - Séance du 30 avril 2015

Constitution de servitude rue de la Terre Noire

Délibération N°19 - DDU - Séance du 30 janvier 2015

Convention de gestion propriétés du Conseil Général dans le Vallon de Kermabeuzen (DPAJ)

Délibération N°12 - DPAJ - Séance du 7 novembre 2014

Acquisition de la propriété Hascoet - Route de Guengat

Délibération N°9 DDU 14.7 - Séance du 26 septembre 2014

Prescription d'une enquête publique en vue de l'aliénation du chemin rural de kernugen Vihan

Délibération N°5 DDU 14.7 - Séance du 26 septembre 2014

Demande de subvention - Association KERNAVELO

Délibération N°2 DDV 14.6 - Séance du 11 juillet 2014

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Dernière mise à jour le 29/06/2022