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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Jean-Marc QUINIOU
45 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Rectification d'une erreur matérielle dans le règlement du Plan Local d'Urbanisme

Délibération N°16 - DDU - Séance du 19 avril 2018

Cession d'une emprise située impasse des Justices au profit de monsieur Le Bec

Délibération N°19 - DDU - Séance du 19 avril 2018

Don de la statue dite du "petit breton" 10 rue Kéréon

Délibération N°23 - DDU - Séance du 19 avril 2018

Aménagement du secteur de Kervalguen Cession des terrains propriété ville à l'OPAC de Quimper Cornouaille

Délibération N°17 - DDU - Séance du 19 avril 2018

Arrêt du Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024 - Avis de la commune de Quimper

Délibération N°14 - DDU - Séance du 19 avril 2018

Locmaria - Travaux d'effacement des réseaux aériens

Délibération N°25 - DDU - Séance du 19 avril 2018

Identification de voies

Délibération N°24 - DDU - Séance du 19 avril 2018

Servitude ENEDIS route de Cuzon

Délibération N°26 - DDU - Séance du 19 avril 2018

Cession d'un immeuble esplanade François Mitterrand à messieurs Hamel et Berthou

Délibération N°18 - DDU - Séance du 19 avril 2018

Acquisition d'une emprise auprès de la SARL Kemperotel chemin de Kerdroniou

Délibération N°22 - DDU - Séance du 19 avril 2018

Participation financière des exposants professionnels - Salon Grandeur Nature

Délibération N°29 - DENV - Séance du 19 avril 2018

Cession de parcelles à la SCI 337 Moulin des Landes

Délibération N°18 - DDU - Séance du 10 novembre 2016

Echange de terrains entre la ville de Quimper et la caisse régionale du Crédit Agricole Route du Loch

Délibération N°17 - DDU - Séance du 10 novembre 2016

Déconstruction d'une maison d'habitation secteur de Kernoter

Délibération N°19 - DDU - Séance du 10 novembre 2016

Acquisitions auprès de particuliers Avenue de ti Pont

Délibération N°16 - DDU - Séance du 10 novembre 2016

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Dernière mise à jour le 29/06/2022