Délibérations / Arrêtés / Décisions

Accueil Quimper citoyenne Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Corine NICOLAS
45 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

Page 3/3
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Acquisition auprès de l'OPAC rue Jean Jaurès

Délibération N°1 - DDU - Séance du 2 octobre 2015

Délibération N°2 - DDU - Séance du 9 juillet 2015

Délibération N°17 - DDU - Séance du 5 juin 2015

Délibération N°16 - DDU - Séance du 5 juin 2015

Délibération N°14 - DDU - Séance du 5 juin 2015

Délibération N°2 - DDU - Séance du 30 avril 2015

Délibération N°3 - DDU - Séance du 30 avril 2015

Délibération N°1 - DDU - Séance du 12 décembre 2014

Délibération N°1 - DDU - Séance du 7 novembre 2014

Délibération N°11 DDU 14.7 - Séance du 26 septembre 2014

Délibération N°2 DPAJ 14.6 - Séance du 11 juillet 2014

Délibération N°6 DDU 14.4 - Séance du 6 juin 2014

Délibération N°8 DDU 14.4 - Séance du 6 juin 2014

Délibération N°4 DDU 14.4 - Séance du 6 juin 2014

Délibération N°9 DDU 14.4 - Séance du 6 juin 2014

1 2 [3]

Dernière mise à jour le 29/06/2022