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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Corine NICOLAS
45 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation d'une étude de prospective économique et de requalification urbaine du port du Corniguel

Délibération N°25 - DDU - Séance du 27 septembre 2018

Servitudes ENEDIS Kerlan Vras, Garsabic et chemin de Kerdroniou

Délibération N°26 - DDU - Séance du 27 septembre 2018

Acquisition gratuite d'une partie de la parcelle n° BC 17 Rue Charles Le Goffic

Délibération N°23 - DDU - Séance du 27 septembre 2018

Déconstruction de maisons situées route de Brest (RD 783) Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes

Délibération N°28 - DDV - Séance du 27 septembre 2018

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter des installations classées pour la protection de l'environnement - Extension du centre de transit, de regroupement et de traitement des déchets exploité par la société Guyot Environnement Quimper au lieu-dit Menez Prat à Quimper et de l'agrément du site en tant que VHU (véhicules hors d'usage)

Délibération N°30 - DENV - Séance du 27 septembre 2018

Installation classée pour la protection de l'environnement - Demande d'enregistrement d'un élevage porcin de 2536 porcs charcutiers - Lieu-dit Kerreun Ty Laë sur la commune de Saint Evarzec

Délibération N°29 - DENV - Séance du 27 septembre 2018

Régularisation foncière avec la SCI YUKA Route de Rosporden

Délibération N°9 - DDU - Séance du 31 mars 2016

Constitution de servitude Dossier Queteuil

Délibération N°8 - DDU - Séance du 31 mars 2016

Prestations topographiques et foncières - Avenant n° 1 au marché

Délibération N°10 - DDV - Séance du 31 mars 2016

Cession à madame Olier d'un délaissé rue Louis Le Bourhis

Délibération N°20 - DDU - Séance du 4 février 2016

Cession à madame Olier d'un délaissé rue Louis Le Bourhis

Délibération N°20 - DDU - Séance du 4 février 2016

Liaison piétonne entre les communes d'Ergué Gabéric et de Quimper Acquisition de terrain

Délibération N°5 - DDU - Séance du 10 décembre 2015

Acquisition auprès de monsieur Péron de deux parcelles au Bourdonnel

Délibération N°8 - DDU - Séance du 10 décembre 2015

Secteur d'habitat de Linéostic Conventions GrDF et ERDF

Délibération N°2 - DDU - Séance du 6 novembre 2015

Cession à madame Le Roux d'une emprise rue de Rozolen

Délibération N°5 - DDU - Séance du 2 octobre 2015

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Dernière mise à jour le 29/06/2022