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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marie-Christine COUSTANS
44 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Transfert de compétences action sociale d'intérêt communautaire

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 8 décembre 2016

Tarifs municipaux 2017

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 8 décembre 2016

Signature de marchés publics après consultation

Délibération N°9 - DAFJ - Séance du 8 décembre 2016

Avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du projet transports de Quimper Communauté fixant les clés de répartition des dépenses entre la ville de Quimper et l'agglomération et définissant les modalités de versement du solde à charge de la ville

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 8 décembre 2016

Constitution d'un groupement de commandes - Produits d'hygiène et de nettoyage

Délibération N°10 - DAFJ - Séance du 8 décembre 2016

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°12 - DAFJ - Séance du 8 décembre 2016

Adhésion à la convention de service commun informatique avec Quimper Communauté

Délibération N°16 - DSI - Séance du 8 décembre 2016

Convention de raccordement des sirènes au Système d'Alerte et d'Information des Populations (SAIP)

Délibération N°14 - DSSR - Séance du 8 décembre 2016

Décision modificative n°3

Délibération N°32 - DAFJ - Séance du 10 décembre 2015

Demandes de subventions 2015 - Environnement

Délibération N°11 - DENV - Séance du 2 octobre 2015

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter des installations pour la protection de l'environnement Extension d'un centre de regroupement, de tri, de désensablage et de traitement mécanique de déchets d'équipements électriques et électroniques

Délibération N°10 - DENV - Séance du 9 juillet 2015

Fourniture et pose de menuiseries PVC / alu et fourniture de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques de la ville de Quimper - Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°21 - DBM - Séance du 20 mars 2015

Instauration d'une servitude de passage sur la propriété communale située 36, rue Aristide Briand

Délibération N°20 - DDU - Séance du 30 janvier 2015

Convention de servitude ERDF - Secteurs de Kermoysan et Créac'h Gwen (DDU)

Délibération N°5 - DDU - Séance du 7 novembre 2014

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Dernière mise à jour le 29/06/2022