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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marie-Christine COUSTANS
44 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Festival de l'Artisanat du 10 au 13 mars 2017

Délibération N°5 - DECO - Séance du 6 avril 2017

Ouvertures dominicales des commerces en 2017

Délibération N°4 - DECO - Séance du 6 avril 2017

Comité des Œuvres Sociales - Renouvellement de la convention

Délibération N°7 - DRH - Séance du 6 avril 2017

Contrat de prévoyance - Mandat à la ville de Quimper pour le lancement d'un appel public à concurrence

Délibération N°9 - DRH - Séance du 6 avril 2017

Modification du tableau des emplois

Délibération N°10 - DRH - Séance du 6 avril 2017

Comité des Œuvres Sociales - Autorisations d'absences des administrateurs exerçant pour l'association

Délibération N°8 - DRH - Séance du 6 avril 2017

Subvention 2017 pour l'association Agora Justice

Délibération N°11 - DSSR - Séance du 6 avril 2017

Crématorium de Quimper : Tarifs crématorium 2017

Délibération N°13 - POP - Séance du 6 avril 2017

Subvention à la Ligue des Droits de l'Homme

Délibération N°15 - CAB - Séance du 8 décembre 2016

Approbation du procès-verbal de la CLECT du 13 septembre 2016 et du procès-verbal de la CLECT du 24 novembre 2016

Délibération N°5 - DAFJ - Séance du 8 décembre 2016

Protocole transactionnel : immeuble 65 rue de la Providence

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 8 décembre 2016

Demande de sortie de la ville de Quimper du capital social de la SEMAEB

Délibération N°13 - DAFJ - Séance du 8 décembre 2016

Décision modificative n° 3

Délibération N°8 - DAFJ - Séance du 8 décembre 2016

Renouvellement du parc de photocopieurs

Délibération N°11 - DAFJ - Séance du 8 décembre 2016

Ouverture des quarts de crédit en investissement avant adoption du budget

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 8 décembre 2016

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Dernière mise à jour le 29/06/2022