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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Bernard POIGNANT
84 délibérations84 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Transformation de Quimper-communauté en communauté d'agglomération

Délibération N°1 SG 99.10 - Séance du 26 novembre 1999

Transfert de la compétence incendie et secours Conventions ville/Service Départemental d’Incendie et de Secours

Délibération N°5 SG 99.10 - Séance du 26 novembre 1999

Extension des compétences de la communauté de communes de Quimper

Délibération N°1 SG 99.8 - Séance du 24 septembre 1999

Délégation confiée au maire en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales et des délibérations du 24 avril 1998 et 13 novembre 1998

Délibération N°2 SG 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

Lettre d'observations définitives de la chambre régionale des comptes

Délibération N°2 DBF 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

Délégation confiée au maire en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales et des délibérations du 24 avril 1998 et 13 novembre 1998

Délibération N°2 SG 99.5 - Séance du 4 juin 1999

Syndicat mixte de la base littorale de nature et de loisirs de Combrit-Ile Tudy Conditions financières du retrait de la ville de Quimper

Délibération N°1 DDECT 99.3 - Séance du 26 mars 1999

Délégation confiée au maire en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales et de la délibération du 24 avril 1998

Délibération N°3 SG 99.3 - Séance du 26 mars 1999

Convention de mise à disposition d'un terrain pour EDF - Poste de transformation Ty Nevez

Délibération N°4 SG 99.2 - Séance du 26 février 1999

Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper

Délibération N°1 SG 99.2 - Séance du 26 février 1999

Délégation confiée au maire en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales et de la délibération du 24 avril 1998

Délibération N°3 SG 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Demande d'exonération de droits de location de salle Salle du Chapeau Rouge - Al Leur Nevez

Délibération N°1 DBCM 98.8 - Séance du 16 octobre 1998

Contrat local de sécurité de la ville de Quimper

Délibération N°1 DS 98.8 - Séance du 16 octobre 1998

Vente d'une maison à Kernilis

Délibération N°6 SG 98.8 - Séance du 16 octobre 1998

Retrait de la ville de Quimper du syndicat mixte de la base littorale de nature et loisirs de Combrit-Ile-Tudy

Délibération N°7 DBF 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Dernière mise à jour le 29/06/2022