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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Michel PAUGAM
172 délibérations172 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Installation classée pour la protection de l'environnement Régularisation d'un élevage de volailles et de vaches laitières au lieu-dit Seznec en Plogonnec

Délibération N°3 DVE 00.4 - Séance du 28 avril 2000

Restauration de la toiture et de la façade boulevard Dupleix du théâtre Max Jacob

Délibération N°1 DBCM 00.3 - Séance du 31 mars 2000

Modification des horaires pour l’abonnement de nuit dans les parkings en ouvrage

Délibération N°1 DVE 00.3 - Séance du 31 mars 2000

Installations classées pour la protection de l'environnement Régularisation et agrandissement d'un élevage porcin - EARL Coat an Dréau à Saint-Evarzec

Délibération N°3 DVE 00.3 - Séance du 31 mars 2000

Extension d'une unité de production de films plastiques - Société Bolloré située à Pencarn sur la commune d'Ergué-Gabéric

Délibération N°5 DVE 00.3 - Séance du 31 mars 2000

Installations classées pour la protection de l'environnement - Demande d'autorisation d'exploiter un poulailler de 30 000 animaux et un cheptel de 85 vaches laitières - GAEC Bourveau-Leap à Briec

Délibération N°4 DVE 00.3 - Séance du 31 mars 2000

Lancement d'appels d'offres de travaux d'entretien dans des bâtiments communaux

Délibération N°2 DBCM 00.2 - Séance du 25 février 2000

Dossier de demande d’autorisation d’exploiter une installation classée - Société Saupiquet - ZI de Kergolvez à Quimper - Autorisation d’exploiter un atelier de produits RHF (restauration hors foyer)

Délibération N°3 DVE 00.2 - Séance du 25 février 2000

Dossier de demande d’autorisation d’exploiter une installation classée - Société “ Point P Barbe ” - ZI de l’Hippodrome à Quimper

Délibération N°4 DVE 00.2 - Séance du 25 février 2000

Droits de stationnement - Tarifs 2000

Délibération N°5 DVE 00.2 - Séance du 25 février 2000

Fourniture d'émulsion de bitume - Avenant n° 1 au marché n° 510.99.02 notifié le 2/06/99

Délibération N°2 DVE 00.2 - Séance du 25 février 2000

Réfection de l'étanchéité de divers bâtiments communaux - Appel d'offres

Délibération N°2 DBCM 00.1 - Séance du 28 janvier 2000

Nouvelle mise en place de la carte "S" Convention

Délibération N°3 DVE 00.1 - Séance du 28 janvier 2000

Installations classées pour la protection de l’environnement Régularisation d’un élevage de 168 820 poules pondeuses et de 100 000 poulettes, situé au lieu-dit Kernevez à Ergué-Gabéric

Délibération N°7 DVE 00.1 - Séance du 28 janvier 2000

Restructuration du réseau d’eaux usées - Appels d'offres

Délibération N°5 DVE 00.1 - Séance du 28 janvier 2000

Dernière mise à jour le 29/06/2022