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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Michel PAUGAM
172 délibérations172 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Installations classées pour la protection de l'environnement - Régularisation d'un élevage de poulettes - SARL Poul Croas au lieu-dit Kerroué à Ergué-Gabéric

Délibération N°4 DVE 00.9 - Séance du 17 novembre 2000

Installations classées pour la protection de l'environnement - Régularisation et agrandissement d'un élevage porcin - GAEC de Squibarveur à Saint-Yvi

Délibération N°3 DVE 00.9 - Séance du 17 novembre 2000

Installations classées pour la protection de l'environnement - Régularisation d'un élevage porcin - EARL Cariou Kergoff Izella à Plogonnec

Délibération N°5 DVE 00.9 - Séance du 17 novembre 2000

Réalisation d'un carrefour giratoire sur la R.D. 34 Convention avec le conseil général Consultation en vue de la passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°1 DDU 00.8 - Séance du 20 octobre 2000

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter une installation classée - Régularisation et extension - S.A. Biscuiterie Coathalem - Moulin des landes - Route de Bénodet à Quimper

Délibération N°1 DVE 00.8 - Séance du 20 octobre 2000

Acquisition d'un terrain au Quinquis - Consorts Seznec

Délibération N°4 DAG 00.7 - Séance du 22 septembre 2000

Installation classée pour la protection de l'environnement - Régularisation et extension d'un élevage porcin et avicole aux lieux-dits Kerrun Ty Laë et Kemm Bihan à Saint-Evarzec

Délibération N°4 DVE 00.7 - Séance du 22 septembre 2000

Bassin écrêteur avenue des Oiseaux - Dossier loi sur l'eau

Délibération N°2 DVE 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Zonages d'assainissement

Délibération N°1 DVE 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Etudes géotechniques - Appel d'offres

Délibération N°2 DDU 00.5 - Séance du 29 mai 2000

Aménagements de sécurité route des Châteaux

Délibération N°2 DVE 00.5 - Séance du 29 mai 2000

Avenant n° 1 au contrat de concession E.D.F.

Délibération N°3 DVE 00.5 - Séance du 29 mai 2000

Déclassement de parties de voies - Rue Pierre Dornic et route de Brest

Délibération N°3 DAG 00.4 - Séance du 28 avril 2000

Adhésion au club Sécurité Routière en Entreprise (SRE 29)

Délibération N°1 DBCM 00.4 - Séance du 28 avril 2000

Installation classée pour la protection de l'environnement Demande d'autorisation d'exploiter un élevage avicole au lieu-dit Ty ar Gosveil en Clohars-Fouesnant

Délibération N°2 DVE 00.4 - Séance du 28 avril 2000

Dernière mise à jour le 29/06/2022