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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Elisabeth DESPLANQUES
34 délibérations34 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE - CONVENTION AVEC DECLIC

Délibération N°4 DS 96.7 - Séance du 20 septembre 1996

ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL - SUBVENTIONS

Délibération N°3 DS 96.7 - Séance du 20 septembre 1996

Associations à caractère social - Demandes de subventions

Délibération N°3 DS 96.6 - Séance du 11 juillet 1996

Logement social - Demandes de subventions

Délibération N°2 DS 96.3 - Séance du 5 avril 1996

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Dernière mise à jour le 29/06/2022