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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Elisabeth DESPLANQUES
34 délibérations34 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Cession gratuite d'un terrain avenue Léon Blum

Délibération N°3 AI 98.4 - Séance du 24 avril 1998

Servitude de passage chemin de Rozarglin - Dossier Chapus

Délibération N°2 AI 98.4 - Séance du 24 avril 1998

Convention ville de Quimper / Comité pour l'Habitat des Jeunes

Délibération N°1 DS 98.3 - Séance du 27 mars 1998

Plan local d'insertion par l'économique Avenants aux conventions C.C.A.S. et A.N.P.E.

Délibération N°1 DS 98.1 - Séance du 30 janvier 1998

Gestion et tarifs de la fourrière municipale

Délibération N°1 DVE 98.1 - Séance du 30 janvier 1998

Plan Local d'Insertion par l'Economique Convention spécifique Fonds Social Européen

Délibération N°3 DS 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Réhabilitation du Foyer des jeunes travailleurs Saint-Exupéry Subvention d'investissement

Délibération N°5 DS 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Banque alimentaire du Finistère Subvention exceptionnelle

Délibération N°6 DS 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Associations droits de l'homme et solidarité internationale Subventions 1997

Délibération N°2 DS 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Associations droits de l'homme et solidarité internationale - Subventions 1997

Délibération N°1 DS 97.5 - Séance du 6 juin 1997

Conseil communal de prévention - Projet de lutte contre les toxicomanies - Subventions 1997

Délibération N°3 DS 97.4 - Séance du 25 avril 1997

Avances sur subventions 1997

Délibération N°5 DS 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

Fonds de solidarité pour le logement - Participation 1996

Délibération N°1 DS 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE CONVENTION AVEC L'A.N.P.E.

Délibération N°1 DS 96.9 - Séance du 15 novembre 1996

ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL - DEMANDE DE SUBVENTIONS

Délibération N°2 DS 96.8 - Séance du 18 octobre 1996

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Dernière mise à jour le 29/06/2022