• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)
75 délibérations75 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 3/5
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Service de transport des personnes à mobilité réduite Approbation des comptes 1997

Délibération N°2 SG 98.8 - Séance du 16 octobre 1998

Modification du règlement du plan d'occupation des sols

Délibération N°2 DDU 98.6 - Séance du 10 juillet 1998

Installations classées pour la protection de l'environnement - Demande d'autorisation d'exploiter un élevage porcin et bovin - Régularisation : EARL Plouzennec à Lesconan en Pluguffan

Délibération N°6 DVE 98.5 - Séance du 5 juin 1998

Installation classée pour la protection de l'environnement - Elevage de vaches laitières au lieu-dit "Parc Poulic" et "Kermenguy"

Délibération N°5 DVE 98.5 - Séance du 5 juin 1998

Transports urbains - Tarifs 1998/1999

Délibération N°1 SG 98.5 - Séance du 5 juin 1998

Fourniture et livraison de combustibles Lot n° 2 : Gazole Avenant n° 1 au marché 17-95-55 notifié le 19/12/1995

Délibération N°4 DBCM 98.4 - Séance du 24 avril 1998

Remise en état du déversoir dit "de la Glacière sur le Steïr"

Délibération N°2 DVE 98.4 - Séance du 24 avril 1998

Travaux de renforcement du réseau d'assainissement

Délibération N°1 DVE 98.4 - Séance du 24 avril 1998

Cession gratuite d'un terrain - Route de Brest

Délibération N°2 AI 98.3 - Séance du 27 mars 1998

Extension de la capacité de l'installation de distribution de liquide inflammable et modification du système de distribution - S.A. Kervilly zone de Gourvily à Quimper

Délibération N°3 DVE 98.3 - Séance du 27 mars 1998

Lancement d'appels d'offres pour l'acquisition de véhicules et matériels

Délibération N°2 DBCM 98.1 - Séance du 30 janvier 1998

Création d'un centre de tri de déchets industriels banals à Saint-Evarzec

Délibération N°4 DVE 98.1 - Séance du 30 janvier 1998

Prise en charge par Quimper-communauté des transports scolaires piscines Avenant à la convention ville / CTUAQ

Délibération N°4 SG 98.1 - Séance du 30 janvier 1998

Service de transport des personnes à mobilité réduite Budget et tarifs 98

Délibération N°5 SG 98.1 - Séance du 30 janvier 1998

Renouvellement du parc d'autobus Appel d'offres

Délibération N°2 SG 98.1 - Séance du 30 janvier 1998

Dernière mise à jour le 29/06/2022