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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)
75 délibérations75 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Acquisition d'un terrain - Chemin de Troheïr

Délibération N°4 SG 00.1 - Séance du 28 janvier 2000

Projet de classement de voie dans le domaine public routier communal de la rue Louis Tiercelin (2ème tronçon)

Délibération N°1 DDU 99.10 - Séance du 26 novembre 1999

Transports urbains Actualisation du calcul de l’intéressement Avenant à la convention ville de Quimper/CTUAQ

Délibération N°4 SG 99.10 - Séance du 26 novembre 1999

Acquisition de terrain - Société A.B.A. Extension de la station d'épuration du Corniguel

Délibération N°2 SG 99.9 - Séance du 22 octobre 1999

Service de transport des personnes à mobilité réduite Approbation des comptes 1998

Délibération N°1 SG 99.9 - Séance du 22 octobre 1999

Acquisition de terrain - Dossier Le Mao - Quistidinal

Délibération N°5 SG 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

Convention d'occupation - France Télécom

Délibération N°10 SG 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

Cession gratuite allée des Troènes

Délibération N°9 SG 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

Transports urbains Tarifs 1999/2000

Délibération N°1 SG 99.5 - Séance du 4 juin 1999

Cession gratuite de terrain Boulevard des Frères Maillet/route de Brest

Délibération N°4 SG 99.3 - Séance du 26 mars 1999

Service de transport des personnes à mobilité réduite Budget 1999

Délibération N°3 SG 99.1 - Séance du 29 janvier 1999

Compte d'exploitation prévisionnel de la CTUAQ pour 1999

Délibération N°1 SG 99.1 - Séance du 29 janvier 1999

Acquisition de deux terrains à Kermoguer

Délibération N°4 SG 99.1 - Séance du 29 janvier 1999

Renouvellement du parc d'autobus Appel d'offres

Délibération N°2 SG 99.1 - Séance du 29 janvier 1999

Transports urbains Avenant n° 3 à la convention ville/CTUAQ Réduction du temps de travail - Evolution de l'offre et de la demande contractuelles

Délibération N°1 SG 98.8 - Séance du 16 octobre 1998

Dernière mise à jour le 29/06/2022