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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)
63 délibérations63 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Subventions 1998 Développement sportif

Délibération N°7 DDSEE 98.9 - Séance du 13 novembre 1998

Intervilles juillet 98 Convention ville / Glem Production

Délibération N°1 CAB 98.6 - Séance du 10 juillet 1998

Sport collectif de niveau national Subventions et conventions d'objectifs

Délibération N°3 DDSEE 98.6 - Séance du 10 juillet 1998

Education physique et sportive à l'école Convention de partenariat Ville / Inspection de l'Education nationale

Délibération N°5 DDSEE 98.3 - Séance du 27 mars 1998

Anneau cycliste - Appellation

Délibération N°6 DDSEE 98.3 - Séance du 27 mars 1998

Subventions sportives Sport collectif de niveau national (Quimper-Volley, Amicale laïque de Quimper, Stade Quimpérois 2000) Club de Canoë Kayak de Quimper Cornouaille

Délibération N°3 DDSEE 98.2 - Séance du 27 février 1998

Subventions sportives UJAP basket ball - La Quimpéroise

Délibération N°6 DDSEE 98.1 - Séance du 30 janvier 1998

Subventions sportives - A.S.P.T.T. et Quimper Volley

Délibération N°13 DDSEE 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Demandes de concession d'affichage publicitaire salle omnisports

Délibération N°12 DDSEE 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Subventions sportives Rugby Club Quimpérois - Programme "sport dans les quartiers" - Sport individuel de haut niveau - Comité départemental de parachutisme sportif du Finistère - Maison pour tous d'Ergué-Armel (Forum jeunesse - Cité foot)

Délibération N°14 DDSEE 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Opération "Sport dans les quartiers"

Délibération N°10 DDSEE 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Salle de Kermoguer - Travaux et subventions

Délibération N°12 DDSEE 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Subventions sportives

Délibération N°11 DDSEE 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Comité d'organisation du basket à Quimper Projet de développement de l'animation et de l'encadrement sportif

Délibération N°10 DDSEE 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Subventions de fonctionnement Etoile de Penhars - Amicale laïque (rink-hockey) - Stade Quimpérois

Délibération N°13 DDSEE 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Dernière mise à jour le 29/06/2022