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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)
63 délibérations63 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Sports collectifs de niveau national - Subventions

Délibération N°2 DDSEE 00.1 - Séance du 28 janvier 2000

Création d'un terrain de football au Corniguel - Appel d'offres

Délibération N°2 EV 00.1 - Séance du 28 janvier 2000

Sport universitaire - Salle de sport de Creach Gwen (ASPTT) Subvention et convention

Délibération N°2 DDSEE 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

Convention d'occupation des terrains de football de Kernilis

Délibération N°11 SG 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

Sport collectif de niveau national - Subventions et conventions

Délibération N°9 DDSEE 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

Concession d'affichage publicitaire à la salle omnisports - Amicale Laïque de Quimper et Union Jeanne d'Arc Phalange

Délibération N°7 DDSEE 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

Subventions pour manifestations et équipements sportifs

Délibération N°8 DDSEE 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

Convention d'occupation de terrains de sports ville de Quimper/A.S.P.T.T.

Délibération N°5 DDSEE 99.5 - Séance du 4 juin 1999

Développement sportif - Subventions 1999

Délibération N°6 DDSEE 99.3 - Séance du 26 mars 1999

Station de gonflage pour les activités subaquatiques Convention

Délibération N°5 DDSEE 99.3 - Séance du 26 mars 1999

Aire d’entraînement pour l’athlétisme au Stade de Penvillers - Stade Nicolas Kervahut (drainage du terrain Honneur et rénovation du terrain stabilisé 90 x 55) - Appels d'offres

Délibération N°1 EV 99.2 - Séance du 26 février 1999

Sports collectifs - Subventions

Délibération N°4 DDSEE 99.1 - Séance du 29 janvier 1999

Avance sur subvention sportive - Comité d'Organisation du Basket à Quimper

Délibération N°3 DDSEE 99.1 - Séance du 29 janvier 1999

Convention d'utilisation de la salle des sports du lycée de Cornouaille Avenant

Délibération N°2 DDSEE 99.1 - Séance du 29 janvier 1999

Atout Sport - Programme communautaire

Délibération N°6 DDSEE 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Dernière mise à jour le 29/06/2022