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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001)
50 délibérations50 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Restauration du réservoir d'eau de Saint-Charles

Délibération N°1 DVE 98.2 - Séance du 27 février 1998

Convention de rejets d'eaux usées Société Pierre Doux S.A.

Délibération N°2 DVE 98.1 - Séance du 30 janvier 1998

Régularisation d'un élevage porcin E.A.R.L. Hascoët - Plogonnec

Délibération N°13 DVE 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Installations classées pour la protection de l'environnement - Extension d'un élevage porcin - EARL de Kervao - Plogonnec

Délibération N°14 DVE 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Modes de gestion des services de l'eau et de l'assainissement

Délibération N°1 SG 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Cessions gratuites entre la ville et l'EURL Hasson

Délibération N°10 AI 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Mise en place des périmètres de protection des captages de Kernisy

Délibération N°1 AI 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Acquisition à Plonéïs

Délibération N°4 AI 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Extension d'un élevage porcin GAEC de Kerinvel

Délibération N°5 DVE 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Association l'Eau et la Terre - Subvention

Délibération N°4 DVE 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics Service eau - Service assainissement

Délibération N°3 DVE 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Programme économies d'eau - Convention avec l'OPAC

Délibération N°1 DVE 97.5 - Séance du 6 juin 1997

Nettoiement du Mont Frugy

Délibération N°4 DDU 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Environnement Subventions 1997

Délibération N°3 DVE 97.3 - Séance du 28 mars 1997

G.A.E.C. de Kerriou Extension de l'élevage porcin et mise aux normes des installations existantes

Délibération N°5 DVE 97.2 - Séance du 21 février 1997

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Dernière mise à jour le 29/06/2022