• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)
66 délibérations66 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 3/5
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Modification du P.A.Z. de la Z.A.C. du Braden

Délibération N°3 DDU 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Cession de terrain rue Marx Dormoy

Délibération N°6 AI 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Cession gratuite rue Armand du Chatellier Permis de construire

Délibération N°8 AI 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Bibliothèque annexe d'Ergué-Armel Appel à candidatures de concepteurs

Délibération N°10 DDECT 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Construction de locaux pour les jardiniers Z.A.C. du Braden

Délibération N°7 DDU 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Cession à la clinique St-Yves

Délibération N°8 AI 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Cessions gratuites de terrain allée de Kervoalic

Délibération N°9 AI 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Maison Pour Tous d'Ergué-Armel - Subvention pour manifestation sportive - Pari d'Enfer

Délibération N°7 DDSEE 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Travaux d'entretien sur l'église de Locmaria Monument historique classé

Délibération N°2 DBCM 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Relogement de l'association Objectif emploi

Délibération N°6 AI 97.5 - Séance du 6 juin 1997

Centre hospitalier - Reconduction du bail locaux cuisine centrale

Délibération N°4 AI 97.5 - Séance du 6 juin 1997

Avenants aux contrats des déchetteries de Kerjéquel et de la Métairie Neuve

Délibération N°2 DVE 97.5 - Séance du 6 juin 1997

Cession gratuite de terrain - Rue Pierre Sémard

Délibération N°6 AI 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Aliénation du domaine public au profit de propriétaires privés - Rue de Rozolen

Délibération N°2 AI 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Constitution de servitude - Vieille route de Rosporden

Délibération N°8 AI 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Dernière mise à jour le 29/06/2022