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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)
128 délibérations128 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Régime indemnitaire des contrôleurs de travaux

Délibération N°1 DRH 99.9 - Séance du 22 octobre 1999

Exonération de loyers (halles)

Délibération N°1 DVE 99.9 - Séance du 22 octobre 1999

Avenant n° 4 à la convention Réseau Ouest Recherche

Délibération N°3 DDECT 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

Application d'un tarif saisonnier pour les terrasses implantées place Laënnec

Délibération N°2 DVE 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

Exonération redevance occupation du domaine public

Délibération N°1 DVE 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

Vente d'un terrain à la société Locarmor Rectification

Délibération N°1 DDECT 99.5 - Séance du 4 juin 1999

Attribution de logements de fonction

Délibération N°1 DRH 99.5 - Séance du 4 juin 1999

Association CREA de l'I.U.T. de Quimper - Compagnons du devoir Subventions exceptionnelles

Délibération N°1 DDECT 99.4 - Séance du 23 avril 1999

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 99.4 - Séance du 23 avril 1999

Centre principal de secours - Intervention d'un consultant informatique

Délibération N°2 DRH 99.4 - Séance du 23 avril 1999

Actions en faveur des réfugiés du Kosovo

Délibération N°1 DS 99.4 - Séance du 23 avril 1999

Système informatique - Ressources humaines Appel d'offres

Délibération N°4 SG 99.4 - Séance du 23 avril 1999

Emplois-jeunes

Délibération N°2 DRH 99.2 - Séance du 26 février 1999

Recensement général de la population - Recrutement et rémunération des agents recenseurs et des contrôleurs

Délibération N°1 DRH 99.2 - Séance du 26 février 1999

Développement économique - Subventions Laser Ouest - ODACE

Délibération N°3 DDECT 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Dernière mise à jour le 29/06/2022