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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)
54 délibérations54 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Plan Local d'Insertion par l'Economique Conventions 1998

Délibération N°1 DS 98.2 - Séance du 27 février 1998

Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous

Délibération N°9 DDSEE 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Fonds de solidarité pour le logement - Participation 1997

Délibération N°4 DS 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Conseil Communal de Prévention Projets de lutte contre les toxicomanies

Délibération N°2 DS 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Fonds local d'aide à l'insertion des jeunes en difficulté - Avenant n° 3

Délibération N°1 DS 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Relogement du Plan Local d'Insertion par l'Economique

Délibération N°11 AI 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Centre communal d'action sociale Comptes administratifs 1996

Délibération N°1 DS 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Associations à caractère social - Subventions 1997

Délibération N°1 DS 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Relogement de la banque alimentaire

Délibération N°1 DS 97.4 - Séance du 25 avril 1997

Plan Local d'Insertion par l'Economique Conventions avec l'A.N.P.E. et Déclic

Délibération N°2 DS 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Action sociale et solidarité Subventions 1997

Délibération N°3 DS 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Plan local d'insertion par l'économique Conventions avec Prélude, Id'ées Bretagne, AGEHB

Délibération N°1 DS 97.2 - Séance du 21 février 1997

Garantie d'emprunt - Prêt logement d'urgence

Délibération N°7 DS 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

Plan local d'insertion par l'économique - Conventionnements

Délibération N°3 DS 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE 1995 - UTILISATION DES FONDS VERSES

Délibération N°1 DBF 96.9 - Séance du 15 novembre 1996

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Dernière mise à jour le 29/06/2022