• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)
54 délibérations54 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 2/4
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Centre communal d'action sociale - Compte administratif 1998

Délibération N°1 DS 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

Actions humanitaires en faveur des sinistrés de Sintamaria Orléa (Roumanie) Subvention exceptionnelle

Délibération N°4 DS 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

PLIE - Convention action Objectif Emploi Solidarité

Délibération N°1 DS 99.5 - Séance du 4 juin 1999

Coopération décentralisée Programme 1999

Délibération N°1 DS 99.3 - Séance du 26 mars 1999

Conseil d'établissement de l'unité de vie extérieure du C.A.T. de l'A.P.F. Désignation d'un représentant de la ville

Délibération N°2 DS 99.3 - Séance du 26 mars 1999

Action sociale et solidarité Subventions 1999

Délibération N°3 DS 99.3 - Séance du 26 mars 1999

Plan Local d'Insertion par l'Economique Conventions 1999 Avenant n° 4 avec l'ANPE

Délibération N°1 DS 99.1 - Séance du 29 janvier 1999

Convention pour la promotion de l'emploi

Délibération N°2 DS 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Fonds d'aide à l'insertion Subvention exceptionnelle à l'association "A Toute Vapeur"

Délibération N°5 DS 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Fonds de solidarité pour le logement Participation 1998

Délibération N°1 DS 98.9 - Séance du 13 novembre 1998

Plan Local d'Insertion par l'Economique Convention spécifique Fonds social européen

Délibération N°2 DS 98.8 - Séance du 16 octobre 1998

Plan Local d'Insertion par l'Economique Mise en oeuvre de parcours d'insertion professionnelle

Délibération N°1 DS 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Fonds d'aide à l'insertion Subvention exceptionnelle à l'association A Toute Vapeur

Délibération N°2 DS 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Centre communal d'action sociale Compte administratif 1997

Délibération N°1 DS 98.6 - Séance du 10 juillet 1998

Fonds d'aide à l'insertion Subvention exceptionnelle à l'association A.D.E.S. 29

Délibération N°3 DS 98.6 - Séance du 10 juillet 1998

1 [2] 3 4

Dernière mise à jour le 29/06/2022