• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)
55 délibérations55 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 3/4
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Action sociale et solidarité - Subventions

Délibération N°7 DS 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Acquisition Le Bris 26, rue de la Terre Noire

Délibération N°4 AI 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Associations à caractère social Subventions 1997

Délibération N°2 DS 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Dotation de solidarité urbaine 96 - Utilisation des fonds versés

Délibération N°1 DBF 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Centre commercial de Kermoysan - Convention F.I.S.A.C.

Délibération N°1 DDECT 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Cession de délaissés - Kerlagathu Dossier Jeannès-Pedrini

Délibération N°7 AI 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Acquisition 1, rue de Kerjestin

Délibération N°3 AI 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Bourse de développement de la vie associative (Composante du contrat de ville)

Délibération N°8 DDSEE 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Loisirs quotidiens des jeunes - Vacances pour tous - Fonds d'aide à l'initiative des jeunes - Subventions

Délibération N°5 DDSEE 97.5 - Séance du 6 juin 1997

Action sociale et solidarité - Subventions 1997

Délibération N°2 DS 97.4 - Séance du 25 avril 1997

Vente d'un terrain de la rue P. Borossi à l'association culturelle des musulmans et achat d'un terrain rue de Kerjestin à l'association culturelle des musulmans

Délibération N°1 AI 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Acquisition de terrain - 26 bis, rue de la Terre Noire

Délibération N°4 AI 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Demande d'annulation d'un titre de recette

Délibération N°2 EV 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Voeu relatif à la charte du Conseil de l'Europe sur les langues régionales ou minoritaires

Délibération N°1 VM 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Acquisition de terrain chemin de la Cascade

Délibération N°3 AI 97.2 - Séance du 21 février 1997

1 2 [3] 4

Dernière mise à jour le 29/06/2022