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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 7 OCTOBRE 2021
47 délibérations



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Ventes sur WebEnchères

Délibération N°30 - DPEL - Rapporteur Françoise DORVAL

Demandes de subventions 2021 - Actions en matière d'environnement et / ou de protection animale

Délibération N°31 - DCED - Rapporteur Françoise DORVAL

Instauration d'un droit d'initiative citoyenne

Délibération N°32 - DAFJ - Rapporteur Matthieu STERVINOU

Avenant n°3 à la convention du 13 décembre 2018 entre la Ville de Quimper et l'association Agora Justice

Délibération N°33 - DGS - Rapporteur Matthieu STERVINOU

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°34 - DSSR - Rapporteur Matthieu STERVINOU

Subventions aux associations de solidarité Internationale

Délibération N°35 - DSSR - Rapporteur Matthieu STERVINOU

Suivi des recommandations du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)

Délibération N°36 - DAFJ - Rapporteur Jacques LE ROUX

Affectation des résultats de l'exercice 2020

Délibération N°37 - DAFJ - Rapporteur Jacques LE ROUX

Décision modificative n°1

Délibération N°38 - DAFJ - Rapporteur Jacques LE ROUX

Exonération de loyers - Restaurant "Les Planches" du site du Pôle Max Jacob

Délibération N°39 - DAFJ - Rapporteur Jacques LE ROUX

Convention de groupement - Transcription des débats des assemblées délibérantes et autres instances

Délibération N°40 - DAFJ - Rapporteur Jacques LE ROUX

Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.

Délibération N°41 - POP - Rapporteur Jacques LE ROUX

Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association MERVENT

Délibération N°42 - DAFJ - Rapporteur Jacques LE ROUX

Signature de marchés publics après consultations

Délibération N°43 - DAFJ - Rapporteur Jacques LE ROUX

Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°44 - DGS - Rapporteur Jacques LE ROUX

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Dernière mise à jour le 29/06/2022