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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 7 OCTOBRE 2021
47 délibérations


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Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation du bilan annuel des Recours Administratifs ....

Délibération N°15 - DIMEP - Rapporteur Françoise DORVAL

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de rever....

Délibération N°16 - DIMEP - Rapporteur Françoise DORVAL

Travaux d'effacement de réseaux aériens

Délibération N°17 - DIMEP - Rapporteur Françoise DORVAL

Demande de subventions 2021

Délibération N°18 - DIMEP - Rapporteur Françoise DORVAL

Prolongation de l'opération"Quimper, Coeur de Ville"

Délibération N°19 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Convention de financement "Fonds friches 2021 - Recyclage foncier"

Délibération N°20 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Régularisations foncières - Secteur de la Gare

Délibération N°21 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Incorporation d'un bien présumé sans maître dans le domaine privé communal Parcelle CL n°534 sise 98 route de Pont l'Abbé

Délibération N°22 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Servitude de passage eaux usées - Allée Joseph Gay-Lussac

Délibération N°23 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Acquisition d'une parcelle rue Fernand Pelloutier

Délibération N°24 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Acquisition de deux parcelles à Kervalguen pour l'aménagement d'un chemin piétonnier

Délibération N°25 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Acquisitions et échanges fonciers route de Brest

Délibération N°26 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Cession d'une parcelle située 27b rue de la Terre Noire

Délibération N°27 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Cessions de terrains - Secteur d'habitat de Linéostic

Délibération N°28 - DSUH - Rapporteur Françoise DORVAL

Lutte contre la pollution radon dans les établissements (ERP et code du travail) Création d'un groupement de commandes

Délibération N°29 - DPEL - Rapporteur Françoise DORVAL

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Dernière mise à jour le 29/06/2022