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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 11 JUIN 2010
41 délibérations


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Aménagement de la place Terre au Duc et de ses abords - passation des marchés de travaux

Délibération N°14 DDU 10.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Associations 'le manège enchanté' et 'SOS urgence mamans' Subventions

Délibération N°1 DEE 10.4 - Rapporteur Denise CARIOU

Modification du tableau des emplois

Délibération N°1 DRH 10.4 - Rapporteur Marc ANDRO

taux de rémunération

Délibération N°2 DRH 10.4 - Rapporteur Marc ANDRO

Contribution de la ville de Quimper aux frais de transport du personnel

Délibération N°3 DRH 10.4 - Rapporteur Marc ANDRO

Forum des solidarités - Avenants aux conventions avec les partenaires

Délibération N°1 DS 10.4 - Rapporteur Laurence VIGNON

Subventions aux associations patriotiques

Délibération N°2 DS 10.4 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

Subventions aux associations solidarité internationale et droits de l'homme

Délibération N°3 DS 10.4 - Rapporteur Piero RAINERO

subventions aux associations à caractère social

Délibération N°4 DS 10.4 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Prix de location de l'atelier relais à Corniguel à la société International Nautic services

Délibération N°1 ECO 10.4 - Rapporteur Marc ANDRO

Associations des Vitrines de Quimper - Subvention de fonctionnement 2010

Délibération N°1 MGP 10.4 - Rapporteur Philippe BUTIN

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Dernière mise à jour le 29/06/2022