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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 11 JUIN 2010
41 délibérations


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Subventions sportives

Délibération N°1 DDS 10.4 - Rapporteur Sylvain ELIES

stade d'Ergué Armel 'Jean Brélivet'

Délibération N°2 DDS 10.4 - Rapporteur Dominique BOE

Subvention haut niveau collectif SASP UJAP Quimper 29

Délibération N°3 DDS 10.4 - Rapporteur Dominique BOE

Suppression de la zone d'aménagement concerté de Ty Douar

Délibération N°1 DDU 10.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Suppression de la zone d'aménagement concerté de Ty Bos

Délibération N°2 DDU 10.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Suppression de la zone d'aménagement concerté de Prat ar Rouz

Délibération N°3 DDU 10.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Suppression de la zone d'aménagement concerté de Kerlagatu

Délibération N°4 DDU 10.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Suppression de la zone d'aménagement concerté de Kerjestin

Délibération N°5 DDU 10.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Suppression de la zone d'aménagement concerté de Kerc'hoet

Délibération N°6 DDU 10.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Suppression de la zone d'aménagement concerté de Kerdroniou

Délibération N°7 DDU 10.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Engagement des procédures d'abrogation des PAZ, des ZAC de Kerc'hoet, de Kerdroniou, de Kerjestin, de Kerlagatu, de Prat ar Rouz, de Ty Bos, de Ty Dou....

Délibération N°8 DDU 10.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Approbation de la modification du plan d'occupation des sols secteur de Keradennec

Délibération N°9 DDU 10.4 - Rapporteur Jannick YVON

Modification du plan d'occupation des sols secteur de Kervouyec et réglement de la zone UAc

Délibération N°10 DDU 10.4 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Bilan des opérations immmobilières 2009

Délibération N°11 DDU 10.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Cession gratuite Dias 20 bis allée Alexandre Dumas

Délibération N°12 DDU 10.4 - Rapporteur Brigitte LE CAM

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Dernière mise à jour le 29/06/2022