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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 23 AVRIL 2010
43 délibérations



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Cessions gratuites au profit de la ville à Kervéguen et chemin du Moustoir

Délibération N°11 DDU 10.3 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Projet de carte scolaire 2010-2011

Délibération N°1 DEE 10.3 - Rapporteur Denise CARIOU

enseignement - formation - Subvention Caisses des écoles

Délibération N°2 DEE 10.3 - Rapporteur Denise CARIOU

Enseignement - Formations - Subventions

Délibération N°3 DEE 10.3 - Rapporteur Muriel NEDELEC

Tarifs 2010 - 2011 du service enfance

Délibération N°4 DEE 10.3 - Rapporteur Georges CADIOU

Installation de ruches au Vallon Saint Laurent

Délibération N°1 DPAJ 10.3 - Rapporteur Denez L'HOSTIS

Demande de subventions 2010 : espaces verts

Délibération N°2 DPAJ 10.3 - Rapporteur Habib BOU NAFEH

Contrat d'assurances 'prévoyance sociale du personnel - Maintien du salaire' - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°1 DRH 10.3 - Rapporteur Marc ANDRO

service d'astreinte : attribution d'indemnités horaires pour travaux supplémentaires aux agents de catégorie B

Délibération N°2 DRH 10.3 - Rapporteur Marc ANDRO

Modification du tableau des emplois

Délibération N°3 DRH 10.3 - Rapporteur Marc ANDRO

Forum des solidarités

Délibération N°1 DS 10.3 - Rapporteur Georges KERGONNA

Subventions économiques 2010

Délibération N°1 ECO 10.3 - Rapporteur Marc ANDRO

Contrat urbain de cohésion sociale - première programmation 2010

Délibération N°1 MGP 10.3 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

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Dernière mise à jour le 29/06/2022