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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 23 AVRIL 2010
43 délibérations



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Subventions aux associations jeunesse - Année 2010

Délibération N°10 DDC 10.3 - Rapporteur Muriel NEDELEC

Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et la Maison Pour Tous de

Délibération N°11 DDC 10.3 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Prolongation de la convention avec l'association Bodadeg ar Sonerion Penn ar Bed

Délibération N°12 DDC 10.3 - Rapporteur Nadine URVOIS

Subventions sportives

Délibération N°1 DDS 10.3 - Rapporteur Dominique BOE

Convention ville de Quimper / Association Freewheels

Délibération N°2 DDS 10.3 - Rapporteur Sylvain ELIES

Réaménagement du site de la Providence - Autorisation de dépôt des autorisations d'urbanisme

Délibération N°1 DDU 10.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Acquisition SCI Kerguern 47, rue de la Providence

Délibération N°2 DDU 10.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Suppression de la zone d'aménagement concerté Saint Yves

Délibération N°3 DDU 10.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Suppression de la zone d'aménagement concerté de Gourvily

Délibération N°4 DDU 10.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Suppression de la zone d'aménagement concerté de la Tour d'Auvergne

Délibération N°5 DDU 10.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Suppression de la zone d'aménagement concerté de Kermoguer

Délibération N°6 DDU 10.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Suppression de la zone d'aménagement concerté du Steïr

Délibération N°7 DDU 10.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Suppression de la zone d'aménagement concerté de Coat Ty Dreux

Délibération N°8 DDU 10.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Engagement des procédures d'abrogation des PAZ des ZAC de Coat Ty Dreux, du Steïr, de Gourvily, de Kermoguer, de la Tour d'Auvergne et du Verger Saint....

Délibération N°9 DDU 10.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Constitution d'une servitude de passage de canalisation rue de la chapelle de Cuzon auprofit de M. et Mme Euzen

Délibération N°10 DDU 10.3 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

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Dernière mise à jour le 29/06/2022