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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 12 JUIN 2009
37 délibérations


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SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SOLIDARITÉ INTERNATIONALE ET DROITS DE L'HOMME

Délibération N°3 DS 09.5 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS PATRIOTIQUES

Délibération N°4 DS 09.5 - Rapporteur Philippe BUTIN

MODIFICATION DES STATUTS DU SIVALODET

Délibération N°1 DVE 09.5 - Rapporteur Christine SALABERT

DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT SOCIÉTÉ ENTREMONT ALLIANCE S.A.S. - Z.I. ....

Délibération N°2 DVE 09.5 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

TRAVAUX COMMUNAUX ET COMMUNAUTAIRES D'ESPACES VERTS CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Délibération N°1 EV 09.5 - Rapporteur Habib BOU NAFEH

DEMANDES DE SUBVENTION 2009 : ESPACES VERTS

Délibération N°2 EV 09.5 - Rapporteur Habib BOU NAFEH

ETUDES ET TRAVAUX DE CONFORTEMENT DU MONT FRUGY

Délibération N°3 EV 09.5 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022