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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 12 JUIN 2009
37 délibérations



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ENGAGEMENT DE LA VILLE DE QUIMPER POUR UNE COMMUNE SANS BOIS TROPICAUX DE FORÊTS PRIMAIRES ET POUR UNE UTILISATION RAISONNÉE DE LA RESSOURCE EN BOIS

Délibération N°8 DBF 09.5 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ ATR - ZONE DE CUZON

Délibération N°1 DDET 09.5 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

MISE EN OEUVRE DU PROJET EDUCATIF LOCAL (PEL) DE QUIMPER

Délibération N°1 DDSEC 09.5 - Rapporteur Denise CARIOU

convention entre la ville de quimper et le lieu d'accueil "le petit navire"

Délibération N°2 DDSEC 09.5 - Rapporteur Denise CARIOU

ENSEIGNEMENT - FORMATION SUBVENTIONS

Délibération N°3 DDSEC 09.5 - Rapporteur Denise CARIOU

RESTAURANT D'ENTREPRISE MODIFICATION DU TAUX DE TVA POUR LA RESTAURATION

Délibération N°4 DDSEC 09.5 - Rapporteur Georges KERGONNA

DISPOSITIFS LOISIRS QUOTIDIENS DES JEUNES - VACANCES POUR TOUS - SUBVENTIONS 2009

Délibération N°5 DDSEC 09.5 - Rapporteur Armelle HURUGUEN

ASSOCIATION 'LOISIRS PLURIEL' DE QUIMPER : CONVENTION AVEC LA VILLE DE QUIMPER

Délibération N°6 DDSEC 09.5 - Rapporteur Jean-Marc TANGUY

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES ET SOCIOCULTURELLES - ANNÉE 2009

Délibération N°7 DDSEC 09.5 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

MUSÉE DES BEAUX ARTS CONVENTION DE DÉPÔT AVEC LE FONDS NATIONAL D'ART CONTEMPORAIN

Délibération N°8 DDSEC 09.5 - Rapporteur Martine PETIT

CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE CONVENTIONS POUR L'ORGANISATION DE CONCERTS EXTÉRIEURS À QUIMPER

Délibération N°9 DDSEC 09.5 - Rapporteur Kristian GONIDEC

SUBVENTIONS SPORTIVES 2009

Délibération N°10 DDSEC 09.5 - Rapporteur Dominique BOE

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 09.5 - Rapporteur Marc ANDRO

CONVENTION ARPAQ - VILLE DE QUIMPER AVENANT N°1 À LA CONVENTION DU 14 JUIN 2006

Délibération N°1 DS 09.5 - Rapporteur Laurence LAMEZEC

SUBVENTIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Délibération N°2 DS 09.5 - Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE

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Dernière mise à jour le 29/06/2022