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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 4 JUIN 2004
48 délibérations


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AVENANT N° 1 AU MARCHÉ N° 510-03-03 RELATIF AUX TRAVAUX COMMUNAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC

Délibération N°5 DVE 04.5 - Rapporteur Claire GERARD

DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE INSTALLATION CLASSÉE - SOCIÉTÉ DELHOMMEAU - LIEU-DIT KERROUS SUR ERGUÉ-GABÉRIC - AUTORISATION D'EXPLOITER UNE C....

Délibération N°6 DVE 04.5 - Rapporteur Patrick LESCOP

AUTORISATION DE LA CNIL À L'ACCÈS AU CADASTRE VIA UN EXTRANET

Délibération N°1 SI 04.5 - Rapporteur Alain GERARD

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Dernière mise à jour le 29/06/2022